Descriptif du produit
Principales données
Parité | 0,0104 |
Cycle de vie
- Fixing initial
- Première date de négociation en bourse
- Aujourd'hui
- OpenEnd
Performance du produit (1J): -10,17%
Spread0,01 EUR / 1,88%
Parité | 0,0104 |
Chart
En accédant au site web de Vontobel dédié aux produits de bourse, vous déclarez avoir pris connaissance, compris et accepté les conditions d'utilisation et les informations légales suivantes. Si vous refusez ces Conditions générales d’utilisation, veuillez vous abstenir d'accéder à ce site web.
Utilisateurs Autorisés
Les informations disponibles sur les pages Internet suivantes sont uniquement destinées aux personnes domiciliées en France et ne doivent pas être diffusées en dehors de ce pays ou être consultées depuis l'extérieur de ce pays.
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser ce site Internet dès qu'il ne se trouve plus dans le pays susmentionné. Dans ce contexte, veuillez vous référer à la section "Restrictions de Vente" ci-dessous.
Absence d'Offre d’Achat, de Souscription ou de Vente
Le présent site Internet donne accès à l'utilisateur aux informations publiées par Bank Vontobel Europe AG, (ensemble avec les autres sociétés affiliées désignée par « Vontobel »). Ces informations ne constituent pas et ne doivent pas être considérées comme étant une sollicitation ou une offre d’achat, de souscription ou de vente de titres financiers. Les investisseurs ne peuvent pas acheter, souscrire ou vendre les produits financiers décrits sur le présent site Internet directement auprès de Vontobel, mais uniquement par l'intermédiaire de leur propre banque ou courtier.
Absence de Relation Contractuelle ou de Conseil ; Hotline ; Réclamations
L'utilisation du site Internet de Vontobel ne crée pas de relation contractuelle au-delà de celles spécifiées dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En particulier, les informations présentées sur le présent site Internet ne doivent pas être considérées comme une offre de Vontobel de conclure un contrat de fourniture d'informations ou tout autre contrat, que ce soit à titre onéreux ou gratuit. Par conséquent, la visite du site Internet ou l’utilisation des informations et contenus ne conduit pas à l’existence d’un contrat entre Vontobel et l’utilisateur.
Les informations diffusées par le biais du présent site Internet ou par notre hotline ne doivent pas être considérées comme un conseil d'investissement, un conseil fiscal ou autre type de conseil. Les informations sur ce site ne prennent pas en compte la situation individuelle de l'utilisateur, notamment, sa connaissance des produits financiers, ses objectifs de placement, sa tolérance au risque, sa situation financière, sa situation fiscale ou comptable. Les informations sur ce site ne remplacent pas le conseil auprès de votre établissement bancaire, de votre intermédiaire financier ou tout autre conseillé financier ou fiscal qui peut être essentiel avant de prendre une décision d’achat ou de vente d’un instrument financier.
Les utilisateurs peuvent adresser toute réclamation ou plainte par écrit à l’adresse suivante :
Bank Vontobel Europe AG
Niederlassung Frankfurt am Main
Bockenheimer Landstrasse 24
60323 Frankfurt am Main
Allemagne
Absence d’Analyse Financière
Les informations fournies sur le présent site Internet ne peuvent être considérées comme un conseil en investissement ou une recommandation de stratégie d’investissement, mais sont à considérer comme de la publicité. Le présent site Internet contient des informations relatives aux prix, ainsi que d’autres informations relatives aux produits financiers présentés.
Les informations fournies sur le présent site Internet ne constituent pas une analyse financière et ne répondent pas aux exigences légales visant à garantir l'impartialité de l'analyse financière.
Risques
L'achat et/ou la souscription de titres financiers sont associés à des risques financiers. En cas de conditions défavorables, il y a un risque de perte de la totalité du capital investi. Les investisseurs potentiels doivent prendre le soin de lire le Prospectus de Base, les Conditions Définitives ainsi que tout Supplément au Prospectus de Base dans leur intégralité afin de comprendre les risques associés à un investissement dans ces instruments financiers. Les instruments financiers présentés sur le présent site Internet sont complexes et peuvent être difficiles à comprendre.
Information sur les Prix
Les informations sur les prix des instruments financiers qui figurent sur le présent site Internet proviennent de sources tierces, telles que des fournisseurs de services d'information financière, ou sont calculées par Vontobel. Ces informations ne peuvent pas être utilisées comme une indication des prix ou de rendements futurs des instruments financiers.
Les cours actuels des instruments financiers ou des sous-jacents peuvent apparaitre avec un décalage dans le temps. Les utilisateurs peuvent trouver des informations supplémentaires sur les prix, en particulier les informations relatives à la performance passée des sous-jacents, dans le prospectus de l’instrument financier concerné. Le rendement historique d’un instrument financier n’est pas un indicateur fiable de la performance future de cet instrument financier. Il convient de noter que Vontobel ne fournit aucune garantie quant à l'exactitude des informations sur les prix et que celles-ci peuvent être corrigées par Vontobel à tout moment.
Informations sur les Rendements
Toutes les informations sur le rendement comme le bonus ou le rendement maximum des instruments financiers sur ces pages Internet se réfèrent aux valeurs brutes qui ne tiennent pas compte des coûts et des taxes encourus, sauf si ceux-ci sont expressément indiqués comme des taxes à la charge de l'investisseur. Les investisseurs peuvent avoir à payer des frais et des taxes ce qui peut diminuer le rendement. Ces frais et taxes comprennent, par exemple, frais de garde ou le coût de transaction d’un instrument financier. L'impact des frais et des taxes sur le rendement net dépend du montant de l'investissement ainsi que du taux d’imposition de l'investisseur respectif.
Document d’Informations Clés pour l’Investisseur
Si cela est exigé par la réglementation en vigueur ou si Vontobel décide de la mettre à disposition sans avoir l’obligation de le faire, le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) peut être téléchargé sur la page Internet du produit concerné dans la section « Documents ».
Dans la mesure où l’utilisateur télécharge le DICI du produit, Vontobel pourra conserver les données de l’utilisateur (notamment l’adresse IP, le fournisseur et le site web à partir desquels l'accès a été obtenu), l’heure de consultation du site de Vontobel ainsi que le contenu de la fiche du produit téléchargé par l’utilisateur. La conservation des données est nécessaire conformément aux exigences réglementaires. Les données sont conservées pour répondre aux exigences réglementaires et, si nécessaire, pour être utilisées dans le cadre de litiges juridiques entre l'utilisateur ou d'autres investisseurs et Vontobel. La déclaration de protection des données fait également référence à ces données.
Prospectus
Afin d'obtenir des informations détaillées sur la structure et les risques associés à un investissement dans les produits financiers présentés sur le présent site Internet, les utilisateurs qui envisagent d'acheter ou de souscrire ces produits doivent lire le Prospectus de Base qui, avec les Conditions Définitives et tout Supplément au Prospectus de Base, est publié sur le présent site Internet (voir la section "Prospectus de Base" et la page détaillée du produit concerné) et est disponible gratuitement auprès de l'Émetteur, Vontobel Financial Products GmbH, Bockenheimer Landstrasse 24, 60323 Frankfurt am Main, Allemagne. L’approbation du Prospectus de Base par le régulateur compétent ne doit pas être compris comme une recommandation d’achat des produits.
Conflits d'Intérêts
Il convient de noter que Vontobel achète ou vend régulièrement à des fins de couverture des titres financiers, des matières premières, des contrats à terme ou des options ou détient des positions (long ou short) liés à des sous-jacents dont peuvent dépendre les instruments financiers présentés sur le présent site Internet. Cela peut éventuellement avoir un impact sur la valeur des produits émis par Vontobel. Vontobel peut également être un agent de calcul ou un sponsor de sous-jacents et, en tant que tel, peut prendre des décisions qui affectent la valeur des titres financiers.
Versement de Commissions par Vontobel
Il est possible que Vontobel verse des commissions aux partenaires de distribution dans le cadre de la distribution d'un produit financier. Ces commissions affectent le potentiel de gains de l'investisseur. Si des commissions sont versées, vous trouverez les informations sur le montant de ces commissions dans les Conditions Définitives concernées.
Restrictions de Vente
Les produits décrits sur ce site Internet ne sont pas proposés à la vente dans tous les pays et sont réservés aux personnes autorisées à acheter ces produits. Les restrictions de vente applicables à certains produits sont énoncées dans les prospectus respectifs et doivent être lues attentivement par l'utilisateur.
Personnes physiques et Personnes morales résidant aux États-Unis ou autre juridiction
Les informations contenues sur ce site Internet ne sont pas destinées aux États-Unis. L'accès à ce site Internet est interdit aux « US persons » (tels que définis dans la Réglementation S du US-Securities Act de 1933) et aux entités résidant aux États-Unis. Les informations fournies sur ce site Internet ne peuvent être diffusées ou distribuées aux États-Unis ou dans toute autre juridiction où une telle diffusion ou distribution violerait les lois en vigueur. Les produits financiers mentionnés dans le présent document n'ont pas été et ne seront pas enregistrés en vertu du US-Securities Act de 1933 et aucune approbation en vertu du US-Commodities Exchange Act de 1936 n'a été obtenue pour la négociation de ces titres. Les titres financiers ne peuvent être vendus ou offerts à la vente aux États-Unis ou à des personnes ou entités américaines situées aux États-Unis.
Les produits décrits sur ce site Internet sont offerts à la vente ou vendus dans d'autres juridictions uniquement si la loi applicable le permet.
Absence de Garantie pour le Contenu
Ni la mise à disposition, ni le contenu de ces pages Internet ou d’autres services ne créent d'obligations de la part de Vontobel envers les utilisateurs.
Bien que ces pages Internet soient basées sur des informations que Vontobel estime fiables et que Vontobel s'efforce d'assurer la mise à jour de ces informations, Vontobel ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit quant aux informations contenues dans ces pages Internet (à l’exception des annonces faites conformément aux conditions d'émission des titres financiers). En particulier, Vontobel ne garantit pas (a) la qualité, l'exactitude, l'actualité, la disponibilité et l'exhaustivité des données et autres informations figurant sur ces pages web, (b) la notification en temps opportun et exacte aux utilisateurs de l'atteinte de barrières et d’autres seuils spécifiés, (c) la poursuite future de la fourniture d'informations ou leur mise à jour, (d) l'adéquation et le caractère approprié des titres financiers pour l'investisseur, (e) les conséquences comptables et fiscales d'un investissement dans des produits financiers et (f) la performance future des titres financiers. Les investisseurs doivent demander conseil à leur banque ou à leur intermédiaire ou leur conseiller fiscal ou financier avant de prendre une décision d'achat, de souscription ou de vente.
Les valeurs et les prix indiqués sur ces pages Internet ne tiennent pas compte de la taille de la transaction, c'est-à-dire que la taille d'une transaction spécifique peut entraîner des valeurs ou des prix différents. En outre, ils peuvent différer de la valeur ou du prix disponibles sur le marché concerné au moment où un utilisateur souhaite acheter ou vendre un titre ou une devise.
Liens
Les présentes pages Internet peuvent contenir des liens vers des sites Internet financés et gérés par des tiers. Vontobel fournit ces liens uniquement pour aider les utilisateurs à trouver ces sites. Vontobel n'a contrôlé ni les informations ou produits présents sur ces sites, ni les logiciels utilisés sur ces sites. Par conséquent, Vontobel ne fait aucune déclaration concernant le contenu de ces sites. En outre, Vontobel décline toute responsabilité quant aux problèmes techniques ou aux virus qui pourraient être contenus sur ces sites. Le fait que Vontobel fournisse le lien ne signifie pas que Vontobel recommande ou approuve le contenu de ces sites, leurs propriétaires ou les personnes qui en sont responsables.
Droits sur le Contenu et la Mise en Page
Le contenu et la présentation des pages Internet, y compris le logiciel sous-jacent, sont protégés par des droits d'auteur et d'autres lois. La reproduction (complète ou partielle), la transmission, la modification ou l'utilisation des pages Internet à des fins publiques ou commerciales sans l'accord écrit de Vontobel sont interdites. Le téléchargement et la copie de ces pages Internet ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial et ne peuvent être transmis à des tiers.
Protection des Données
De plus amples informations sur la protection des données sont disponibles sous le lien suivant : https://www.vontobel.com/privacypolicy. Les informations publiées sous ce lien sont susceptibles d’être mises à jour par Vontobel. Ces informations priment en cas de doute.
Modification des Conditions Générales d’Utilisation
Vontobel se réserve le droit de mettre à jour ces Conditions Générales d'Utilisation sans préavis. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement cette page.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont été mises à jour pour la dernière fois le 05 avril 2023.
Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par les lois de la République fédérale d'Allemagne.
Tout utilisateur particulier qui ne réside pas dans l'un des États auxquels s'applique le règlement (UE) n° 1215/2012 du Conseil du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ou qui ne réside pas dans l'un des États participant à la Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale signée à Lugano le 16 septembre 1988 et tous les utilisateurs professionnels sont soumis à la compétence exclusive du tribunal compétent de Francfort-sur-le-Main, en Allemagne, pour les litiges relatifs aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.
1. Introduction
Vontobel Holding AG et ses sociétés affiliées (ci-après « Vontobel » ou « nous ») apprécient votre visite sur ce site Internet et de votre intérêt pour nos services et produits. Le respect de votre vie privée est important pour nous et nous souhaitons que vous visitiez notre site Internet en toute confiance. Vontobel attache une grande importance au fait que vos données personnelles soient traitées de manière responsable et en conformité avec les exigences légales. Pour ce faire, nous prenons un certain nombre de précautions, telles que la mise en place de mesures de sécurité techniques et organisationnelles robustes (par exemple, cryptage des mots de passe, pare-feu, technologies d'authentification, gestion des accès, sensibilisation et formation des employés, nomination d'un délégué à la protection des données (Data Protection Officer ou DPO).
La présente politique de confidentialité (dénommée, collectivement avec nos Conditions générales d’utilisation, notre Politique en matière de cookies et tout autre document auquel elle renvoie, la « Politique de confidentialité ») décrit la manière dont nous traitons vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet ou utilisez certains services de celui-ci ou lorsque vous vous inscrivez à tout service et que vous nous communiquez des informations vous concernant et/ou d'autres services fournis par des moyens électroniques (« Services électroniques »).
Veuillez lire attentivement notre Politique de confidentialité avant d'accéder à nos Services électroniques et, en particulier, avant de saisir des données personnelles, afin de comprendre notre position et nos pratiques concernant vos données personnelles, la façon dont nous les traiterons et la base sur laquelle elles pourraient être divulguées à des tiers. En accédant aux Services Électroniques, vous confirmez et consentez aux pratiques de confidentialité des données décrites dans la Politique de confidentialité. Si vous vous y opposez, veuillez ne pas poursuivre l’utilisation de nos Services Electroniques.
Des dispositions supplémentaires (ex. les conditions d'utilisation de l'application) s'appliquent à certains types de traitement de données (comme les applications proposées par Vontobel) et à notre présence sur les médias sociaux. Toutefois, les dispositions correspondantes sont disponibles sur les sites web et/ou applications concernés.
2. Traitement des données personnelles
2.1 Catégories de données personnelles
Vontobel traite différentes catégories de données personnelles (telles que les données des clients, prospects, utilisateurs du site Internet, fournisseurs, sous-traitants ou d’autres tiers). Nous limitons ce traitement au minimum nécessaire et conformément aux lois et réglementations en vigueur. Cela comprend ce qui suit :
Les données de référence (telles que les nom, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone, date de naissance, numéro de compte et de contrat, autres renseignements relatifs au compte, transactions réalisées; les informations relatives à des tiers, telles que les membres de la famille, représentants autorisés et conseillers susceptibles d’être affectés par le traitement des données; et les autres données qui nous sont transmises lorsqu’une personne remplit volontairement un formulaire d’inscription ou un champ de commentaire d’une newsletter ou utilise certains services);
Les données relatives à la gestion des risques, aux transactions et aux ordres (notamment celles relatives aux bénéficiaires d’un transfert, cartes de paiement, produits d’investissement, profils de risque et de placement, cas de fraude);
Les données techniques (p. ex. les adresses IP, types et versions des plug-in du navigateur, cookies, identifiants internes et externes, données de connexion, historiques des accès et modifications, contenus consultés par les utilisateurs du site Internet, y compris la date et l’heure de la consultation, numéros commerciaux/de compte);
Les données à caractère marketing (telles que les préférences, les souhaits et les documents de référence demandés).
Cependant, Vontobel n'a pas l'intention de rechercher des données sensibles (aussi appelées catégories spéciales de données) par l'intermédiaire de nos sites Internet, à moins que la loi ne l'exige à des fins de recrutement. Les données sensibles comprennent plusieurs types de données concernant, notamment, l’origine ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou autres, l’adhésion à un syndicat, l’état de santé physique et mentale, la sexualité ou les casiers judiciaires. Vontobel vous suggère de ne pas fournir de données sensibles de cette nature. Si vous souhaitez, pour quelque raison que ce soit, fournir des données sensibles, Vontobel accepte ceci comme votre consentement explicite à utiliser ces données de la manière décrite dans la présente Politique de confidentialité ou lorsque vous choisissez de divulguer des données sensibles. À cet égard, votre consentement explicite sera requis dans le cadre d’une procédure distincte lorsque vous choisissez de divulguer ces données sensibles.
2.2 Origine des données personnelles
Conformément aux stipulations du paragraphe 2.3, nous pouvons, dans la mesure permise par la loi, recueillir des données personnelles auprès, notamment, des sources suivantes :
Les données personnelles qui nous sont fournies par la personne concernée, notamment aux fins de l’ouverture d’un compte, dans le cadre d’un entretien de conseil, pour effectuer une demande de renseignement dans le cadre de l’inscription sur nos sites Internet ou lors de l’utilisation de certains produits et services, lors de l’inscription à une newsletter ou à un événement, lors de la participation à des forums de discussion ou de l’utilisation d’autres fonctions des réseaux sociaux sur nos sites Internet, ou les informations liées à l’enregistrement d’une candidature ;
Les données personnelles nécessaires à la commercialisation des produits et services et qui nous sont transmises par l’infrastructure technique (par notre site Internet, les données de connexion, l’e-banking, les applications, les opérations de paiement et de négoce ou dans le cadre de la collaboration avec des prestataires de services financiers ou informatiques ainsi qu’avec des marchés et des places boursières, entre autres) ;
Les données personnelles de tiers, telles que les autorités, les listes de sanction (p. ex. de l’ONU ou de l’UE), World-Check, les agences de notation, les entités établissant des rapports de solvabilité (telles que la centrale des crédits suisse [ZEK], le Centre de renseignements sur le crédit à la consommation [IKO], Schufa Holding AG [SCHUFA]), les prestataires de services statistiques ainsi que les sociétés du groupe Vontobel ;
Les données personnelles publiquement disponibles (telles que les données figurant dans des registres publics ou sur les plateformes de réseaux sociaux publiques).
2.3 Objectif et utilisation des données
Nous pouvons traiter les données personnelles telles que décrites ci-dessus afin de fournir nos services ainsi qu’aux fins prescrites par la loi, et ce dans la mesure légalement autorisée. Cela comprend, notamment, ce qui suit :
L’exploitation, l’amélioration, la gestion et l’exécution de nos produits et services (tels que les comptes, paiements, factures, cartes, financements, services de planification financière, investissements, opérations en bourse, régimes de retraite, eFinance, services de planification successorale) ainsi que la mise à jour des données des particuliers avec lesquelles nous entretenons des relations commerciales ;
Le développement de produits et services, l’établissement de statistiques, la prise de décisions commerciales (p. ex. la conception ou l’évaluation de nouveaux produits, services, processus, technologies et résultats, grâce à l’obtention de chiffres clés quant à l’utilisation des services).
La gestion, le contrôle et le suivi des décisions à caractère commercial et des risques, la réalisation des activités en temps utile (p. ex. les profils d’investissement, limites, marchés, crédits, risques opérationnels et de fraude) ;
L’administration du système et la présentation de statistiques agrégées quant aux habitudes de navigation et actions, qui ne permettent pas l’identification ;
La conformité, le respect des obligations légales et réglementaires d’information, de notification et de déclaration aux autorités, tribunaux, y compris, sans limitation, en matière de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme (p. ex. l’échange automatique d’informations avec les autorités fiscales étrangères et les services du ministère public) ;
Les études de marché, les activités marketing, un service à la clientèle complet, les conseils et l’information sur l’éventail des services et produits, entre autres, (p. ex. événements destinés aux clients, prospects et tiers intéressés, manifestations culturelles, parrainages, évaluation du potentiel d’un client, d’un marché ou d’un produit, renseignements concernant des modifications, définition du degré de satisfaction du client, publicités en ligne et imprimées) ;
La protection de nos intérêts et de nos droits en cas de plainte à notre encontre ou à l’encontre de nos collaborateurs et clients ;
Les informations anonymes (comme les données recueillies grâce à des cookies) ne seront utilisées qu'à des fins statistiques, afin d’améliorer notre site Internet. Ces données seront par la suite supprimées. Nous utiliserons également les informations à caractère non personnel afin de vous simplifier l’utilisation de notre site Internet (nous pouvons notamment utiliser des cookies pour stocker le pays de résidence choisi pendant toute la session, afin que vous n’ayez pas à le saisir à plusieurs reprises).
À cet égard, nous souhaitons préciser expressément que nous évaluons (en outre) toutes données personnelles non anonymes que vous nous communiquez volontairement, et que nous pouvons notamment l’utiliser pour recueillir d’autres données personnelles vous concernant auprès de sources ou d’ensembles de données publiquement accessibles. Par les présentes, vous acceptez par les présentes expressément cette démarche. Dans le cas contraire, veuillez ne pas utiliser notre site Internet.
Toutefois, les données personnelles qui ne sont pas anonymes, telles que les adresses postales et électroniques fournies lors de demande de renseignements ou d’information, seront utilisées essentiellement pour correspondre avec vous ou vous envoyer des informations pertinentes, p. ex. en cas de demande d’inscription à une newsletter ou à un événement.
Par ailleurs, les données personnelles non anonymes ne sont communiquées qu’aux collaborateurs ou tiers ayant besoin d’en avoir connaissance pour fournir les produits et services, ou si nous sommes tenus de les divulguer par voie légale ou réglementaire. Nous pouvons également, dans la mesure autorisée par la loi, transmettre les données personnelles non anonymes aux fins décrites ci-dessus à des entreprises qui fournissent des services pour notre compte. Les données collectées peuvent être communiquées à des prestataires de services établis hors de l’UE ou de l’EEE, hors de Suisse ou hors du pays de domicile de l’utilisateur (voir paragraphe 5). Ces prestataires de services sont tenus de préserver le caractère confidentiel des informations et de toutes les données recueillies, et de les utiliser exclusivement aux fins pour lesquelles elles ont été fournies. Ils sont par ailleurs contractuellement tenus de respecter les lois et réglementations en matière de confidentialité des données en vigueur.
Aucune donnée personnelle n’est vendue à des tiers à des fins de marketing ou autres.
2.4 Cas particuliers des décisions individuelles automatisées, y compris le profilage
Vontobel se réserve le droit d’analyser et d’évaluer à l’avenir vos données (y compris concernant les tiers concernés, voir paragraphe 2.1) de manière automatisée afin d’identifier vos principales caractéristiques personnelles ou de prévoir les développements futurs et de créer des profils pertinents. Ceux-ci sont notamment utilisés pour procéder à des vérifications à caractère commercial, fournir des services de conseil personnalisés et vous soumettre d’éventuelles offres et informations que nous et les sociétés de notre groupe peuvent mettre à votre disposition.
Vos profils pourraient à l’avenir conduire à des décisions individuelles automatisées, p. ex. l’automatisation de la réception et de l’exécution de vos ordres dans e-Banking. Si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées de cette manière, vous avez le droit de nous contacter afin que nous n'utilisions plus ces données à cette fin.
Vontobel veille à ce que vous disposiez d’un interlocuteur approprié à votre disposition si vous souhaitez nous faire part d’un avis concernant une quelconque décision individuelle automatisée lorsque la loi l’exige.
2.5 Destinataires potentiels, garanties et divulgation à l’étranger
Nous sommes susceptibles de communiquer des données personnelles à des tiers ou à d’autres sociétés du groupe Vontobel dans les cas suivants, dans les limites prévues par la loi :
Sur certaines pages Internet, nous vous demandons votre accord pour divulguer les données à des tiers et les utiliser à des fins publicitaires. En remplissant le formulaire correspondant, vous acceptez que les données que nous recueillons puissent être utilisées non seulement par nous mais aussi par d’autres sociétés du groupe Vontobel afin d’entretenir des relations clients à l’échelle du groupe et de vous communiquer des informations concernant les nouveaux produits susceptibles de vous intéresser. Vous acceptez par ailleurs que vos données personnelles soient traitées et utilisées par nous et d’autres sociétés du groupe Vontobel à des fins de marketing ou d’études de marché ou pour adapter les services aux besoins des clients ;
Avec votre accord, les données seront transmises à des sociétés du groupe Vontobel afin de fournir un service client exhaustif et à des fins d’externalisation (voir paragraphe 4) ;
Pour exécuter les ordres, notamment l’utilisation de produits et services (p. ex. à des prestataires de services, des marchés ou des places boursières, aux fins de la notification de certaines transactions boursières spécifiques aux référentiels internationaux) ;
Du fait d’obligations légales, pour des raisons juridiques ou du fait d’ordres officiels (p. ex. à des tribunaux ou autorités de surveillance des marchés financiers ou dans le domaine fiscal ou encore pour protéger nos intérêts légitimes au sein de l’UE ou de l’EEE, en Suisse et à l’étranger) ;
Compte tenu des relations contractuelles qui lient une société du groupe Vontobel et un tiers qui traite des données personnelles pour le compte de Vontobel. Si des données personnelles sont divulguées à de tels tiers, ceux-ci ne sont autorisés à traiter les données reçues que dans la mesure où Vontobel les traite elle-même. Nous choisissons ces tiers avec soin et nous leur imposons contractuellement de garantir la confidentialité, de respecter les exigences de protection des données et de préserver les données personnelles.
Si des données personnelles sont transférées dans d’autres pays, nous nous assurons du respect des lois et réglementations en vigueur (paragraphe 5). Selon le type de produit ou service utilisé, les données personnelles peuvent également être divulguées à des tiers domiciliés dans des pays pouvant généralement ne pas disposer d’un niveau de protection des données équivalent ou adéquat. Toutefois, si des données personnelles sont transférées vers un tel pays, nous prenons des mesures adéquates pour qu’elles continuent à bénéficier d’une protection efficace et adéquate (p. ex. en prévoyant des clauses contractuelles standard de transfert de données entre les pays de l’UE et des États non membres de l’UE).
Dans certains pays, les exigences en matière de protection des données peuvent être plus strictes et ne pas permettre que vos données personnelles non anonymes y soient utilisées dans la mesure décrite ci-dessus. Ces exigences peuvent empêcher, par exemple, la collecte de données personnelles supplémentaires sur la base des informations fournies ou la divulgation de vos données personnelles à d’autres parties ou sociétés.
3. Communications par e-mail et bulletin d’information
Vontobel peut communiquer avec vous par des e-mails ou des bulletins d’information contenant des actualités, des offres promotionnelles, des informations sur les événements ou les services (les « Services de bulletin d'information »). Si vous êtes un utilisateur enregistré (p. ex. si vous créez un compte utilisateur sur notre site Internet) et que vous choisissez de bénéficier des Services de bulletin d'information. Si vous n’êtes pas un utilisateur enregistré et que vous préférez ne pas recevoir d’e-mails ou newsletters à caractère marketing de notre part, vous pouvez vous désinscrire en suivant les instructions de désinscription énoncées au bas de chaque e-mail.
Les Services de bulletin d'information peuvent être proposés en collaboration avec des prestataires de services. Les informations que vous fournissez dans ce formulaire peuvent être traitées et stockées sur des serveurs dématérialisés exploités par les prestataires de service et situés dans des centres de données en Suisse, dans l’UE ou l’EEE et aux États-Unis. Les prestataires de services sont contractuellement tenus de préserver le caractère confidentiel des informations (p. ex. par l’acceptation de clauses contractuelles standard de transferts de données entre les pays de l’UE et des États non membres de l’UE); ils doivent en outre signaler immédiatement tout manquement aux exigences de protection des données qu’ils identifient, afin que les données personnelles continuent à bénéficier d’une protection adéquate.
4. Transfert de données via Internet
Veuillez noter que les données transférées en dehors du pays via Internet peuvent ne pas faire l’objet d’un quelconque contrôle lors du transit, même si l’émetteur et le destinataire sont situés dans le même pays.
Nous ne pouvons pas garantir la protection des données transférées via Internet et déclinons toute responsabilité à cet égard. Les avis que vous nous envoyez par e-mail peuvent ne pas être sûrs. Si vous nous envoyez des informations confidentielles par e-mail, vous le faites à vos risques et périls. Lorsque vous nous contactez, veuillez, le cas échéant, envoyer les données au moyen d’un mécanisme sécurisé plutôt que par Internet.
L’émetteur et le destinataire peuvent toujours être identifiés, même si les informations transmises sont chiffrées. Un tiers pourrait par conséquent déduire, de manière involontaire ou non, qu’il existe une relation commerciale entre vous et Vontobel. Nous recommandons par conséquent d’éviter la transmission de toute information strictement confidentielle via des réseaux ouverts.
5. Externalisation
Vontobel est tenu, dans certaines circonstances, d’externaliser totalement ou partiellement certaines activités et certains services à des sociétés du groupe Vontobel ou à des prestataires de services extérieurs (p. ex. les opérations de paiement, la souscription et le rachat d’unités de fonds, l’impression et la diffusion de documents bancaires, l’administration des systèmes informatiques et d’autres fonctions d’assistance). Nous pouvons également recourir à ces prestataires pour des services nouveaux et que nous n’avons encore jamais fournis.
Dans ce cas, nous faisons généralement appel à des prestataires de services domiciliés dans l’UE ou l’EEE et en Suisse et, dans la mesure du possible, nous privilégions les sociétés de notre groupe, afin de garantir le respect des lois et réglementations applicables. Si des données clients doivent être divulguées à des sous-traitants, les prestataires de services concernés sont également tenus de respecter les lois et réglementations en matière de confidentialité entre la banque et le client, et autres règles et réglementations applicables. Si, à titre exceptionnel, certains services sont externalisés auprès d’un prestataire étranger, Vontobel le divulguera conformément aux lois et réglementations applicables.
6. Stockage des données
Une fois que vous nous aurez transféré vos données personnelles, celles-ci seront stockées de manière sécurisée aux fins mentionnées dans la présente Politique de confidentialité ainsi qu’aux fins pour lesquelles elles ont été fournies.
Nous avons mis en œuvre des mesures de protection des données efficaces et adaptées afin de garantir que ces informations ne sont accessibles qu’à un nombre restreint de personnes autorisées et qu’elles sont protégées contre tout accès non autorisé, tout abus, toute perte ou toute atteinte.
En règle générale, toute donnée que nous recueillons dans tout pays ou au travers de toute société du groupe Vontobel est transférée et stockée par nos soins en Suisse (à savoir Bank Vontobel AG, Gotthardstrasse 43, CH-8022 Zurich) dans un fichier central. La Suisse est réputée pour être un pays offrant un niveau approprié de protection des données. Les Services de bulletin d'information font toutefois exception à cette règle générale (paragraphe 3).
7. Période de conservation
Bien que la période de conservation des données personnelles dépend des dispositions légales en la matière, ainsi que du motif et de l’objectif du traitement des données, Vontobel ne stockera vos données personnelles que le temps nécessaire, compte tenu de notre obligation de répondre aux demandes ou de résoudre les problèmes, pour vous fournir des services améliorés et nouveaux, conformément aux lois et réglementations applicables.
Cela signifie notamment que nous sommes autorisés à conserver vos données personnelles pendant une période raisonnable après votre dernier contact. Si les données personnelles que nous recueillons ne sont plus nécessaires à cet effet, nous sommes tenus de les supprimer de manière sécurisée.
8. Droits des personnes concernées
Vous avez le droit d’être informé(e) du fait que nous traitons des données personnelles vous concernant. Sur demande, nous vous communiquerons les données personnelles contenues dans nos bases de données, en vous donnant les détails dont nous disposons concernant leur origine, l’objectif et, le cas échéant, le fondement juridique de leur traitement ainsi que les catégories de données personnelles traitées, les parties impliquées dans la collecte des données et leurs destinataires.
Vous pouvez, à tout moment, révoquer pour l’avenir votre consentement au traitement de vos données personnelles ou à l’utilisation de vos informations à des fins publicitaires ou marketing. Vous pouvez exercer d’autres droits, tels que le droit de rectification, et vous êtes autorisé(e) à faire corriger toute inexactitude ou à faire bloquer ou supprimer vos données, en fonction du fondement juridique au titre duquel nous détenons certaines données.
Si nous ne répondons pas à vos attentes en matière de traitement des données personnelles ou si vous n’êtes pas satisfait(e) de nos pratiques concernant la protection des données, veuillez nous faire savoir; cela nous permettra d’examiner votre problème et d’apporter des améliorations si nécessaire.
Dans chacun de ces cas, veuillez envoyer une requête explicite sous forme écrite, accompagnée d’une copie lisible d’un document d’identification officiel valide (p. ex. passeport, carte d’identité) afin que nous puissions nous assurer de votre identité, à l’entité citée dans le paragraphe 15 ou en utilisant le formulaire de demande. Nous accuserons réception de votre requête dès sa réception, examinerons votre problème et vous répondrons en temps utile. Si une réponse complète nécessite plus d’un mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes, nous vous en aviserons.
9. Remarque concernant les enfants
Vontobel comprend l’importance de protéger la vie privée des enfants, tout particulièrement dans un environnement électronique. Par conséquent, nos services ne s’adressent pas aux enfants de moins de 16 ans et nous ne recueillons pas sciemment les données personnelles de tels utilisateurs, sauf si un enfant postule pour un apprentissage, un stage ou une journée de découverte. Dans ce cas, nous demandons aux parents ou représentants légaux de déclarer par écrit leur consentement à cet apprentissage.
10. Cookies et services d’analyse web
Notre site Internet a recours à des cookies pour vous distinguer des autres utilisateurs de notre site Internet. Chaque fois qu’une personne accède à notre site Internet et chaque fois qu’un fichier de données est extrait, les données relatives à cette procédure sont stockées de manière temporaire dans un journal de données et traitées, p. ex. en utilisant des cookies ou des balises web. Les données particulières stockées pour chaque accès/extraction comprennent l’adresse IP, le navigateur web, le nom de domaine, la date et l’heure, les pages consultées/le nom du fichier demandé, le volume de données transférées, le statut d’accès (à savoir si l’accès/la demande a réussi).
Nous utilisons des outils d’analyse web pour obtenir des informations sur l’utilisation qui est faite de nos sites et de nos offres Internet. Ces outils sont généralement fournis par des tiers. Les informations correspondantes sont généralement captées par des cookies et envoyées vers un serveur tiers. En fonction du prestataire, ces serveurs peuvent être situés dans d’autres pays.
Le transfert des informations s’effectue au moyen d’adresses IP raccourcies, qui empêchent l’identification des appareils des utilisateurs finaux. Votre adresse IP n’est pas liée à d’autres données de ces tiers. Tout transfert ultérieur effectué par les tiers ne sera fondé que sur des exigences légales ou un accord de service de traitement des données.
Pour obtenir des précisions sur les cookies ou les outils d’analyse web que nous utilisons, les fins pour lesquelles nous les utilisons et la manière dont vous pouvez les accepter ou les refuser, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies.
11. Reciblage
Notre site Internet et nos Services de bulletin d'information en ligne peuvent recourir à la technologie de reciblage, que nous pouvons utiliser afin de rendre notre présence sur Internet plus attrayante pour vous. Cette technologie permet d’afficher des publicités sur d’autres sites Internet pour des utilisateurs ayant déjà fait preuve d’un intérêt pour nos produits.
12. Ciblage local
Sur notre site Internet, les données peuvent être recueillies au moyen de cookies utilisés pour optimiser nos publicités et notre offre en ligne globale. Ces données ne sont pas utilisées pour vous identifier personnellement, mais uniquement pour analyser de manière anonyme l’utilisation qui est faite de notre site Internet. Cette technologie nous permet de vous présenter des publicités ou de mettre en avant des offres et services spécifiques. Notre objectif est ici de rendre notre présence en ligne aussi attrayante que possible pour vous et de vous présenter des publicités correspondant à vos intérêts.
13. Réseaux sociaux
Nous pouvons utiliser sur notre site Internet des modules appelés « plug-ins sociaux » qui vous permettent de partager le contenu de notre site Internet avec d’autres utilisateurs d’Internet au travers des plateformes de réseaux sociaux ou de vous connecter à notre site Internet depuis ces plateformes. Les renseignements suivants concernant la nature et la portée des données recueillies sont basés sur les notifications et informations communiquées par chaque prestataire.
Facebook
Notre site Internet peut intégrer des plug-ins du réseau social Facebook Inc, 1601 South California Avenue, Palo Alto, CA 94304, USA (« Facebook »). Nous utilisons notamment le bouton « LIKE » de Facebook (aussi appelé « J’aime »). Notre site intègre également un plug-in de page Facebook, qui intègre des éléments du contenu de notre page Facebook sur notre site Internet. Lorsque vous visitez l’un de nos sites Internet contenant un tel plug-in, votre navigateur établit une connexion directe vers un serveur Facebook. Les contenus des plug-ins sont directement transmis à votre navigateur et intégrés au site Internet. Les données sont automatiquement transmises à Facebook et stockées sur ses serveurs. Les données ainsi transmises comprennent les données de connexion (telles que votre adresse IP, la date et l’heure, l’URL appelée) ainsi que le type de navigateur et le système d’exploitation utilisés. Votre visite sur nos sites Internet peut être suivie par Facebook, même si vous n’utilisez pas les fonctions de plug-in de manière active.
Si vous êtes connecté(e) à votre compte Facebook pendant que vous visitez notre site Internet, Facebook peut directement associer la visite de nos sites Internet à votre compte utilisateur. Si vous souhaitez l’empêcher, vous devez vous déconnecter de votre compte Facebook avant de visiter notre site Internet. Facebook décide, à son entière discrétion, à quelles fins et dans quelle mesure les données transmises seront traitées et utilisées sur ses serveurs. Les informations quant à l’objet et à la portée de la collecte des données ainsi qu’au traitement et à l’utilisation des données transmises par Facebook sont énoncées dans les directives en matière de protection des données de Facebook. Elles contiennent également des informations quant à vos droits et aux possibilités de paramétrage aux fins de la protection de votre vie privée. Pour de plus amples détails, veuillez consulter la politique de protection des données propre de Facebook.
Twitter
Notre site Internet comprend des plug-ins de Twitter, Inc, 1355 Market St, Suite 900, San Francisco, CA 94103, USA (« Twitter »). Nous utilisons des boutons Twitter pour accéder à notre compte Twitter et des boutons de partage Twitter pour partager le contenu de notre site Internet via votre compte Twitter. Nous utilisons également un widget Twitter pour intégrer la chronologie de nos derniers tweets sur notre site Internet et les rendre visibles. Lorsque vous visitez l’un de nos sites Internet, votre navigateur établit une connexion directe vers un serveur Twitter, et les contenus des plug-ins sont transmis directement à votre navigateur et intégrés au site Internet. Certaines données sont automatiquement transférées à Twitter aux États-Unis, où elles sont stockées. Ces données comprennent les données de connexion (telles que votre adresse IP, la date et l’heure, l’URL appelée) ainsi que le type de navigateur et le système d’exploitation.
Si vous êtes connecté(e) à Twitter lorsque vous visitez notre site Internet au moyen des plug-ins évoqués ci-dessus, les informations concernant votre compte sont transférées à Twitter, afin de permettre à Twitter de vous identifier directement via votre profil et de vous relier à votre visite sur notre site. Si vous appuyez sur un bouton, des données supplémentaires seront transférées à Twitter et stockées dans votre profil. La politique de confidentialité de Twitter contient des informations quant à la nature, à la portée et à l’objectif du traitement des données opéré par Twitter. Si vous souhaitez à l’avenir empêcher Twitter de recevoir ces informations et de les associer à votre profil Twitter, déconnectez-vous de Twitter avant de visiter notre site Internet. Pour de plus amples détails, veuillez consulter la politique de protection des données de Twitter.
Xing
Notre site Internet peut disposer d’un « bouton de partage XING » vous permettant de partager le contenu de notre site Internet avec vos contacts Xing grâce à un lien. Il intègre également des boutons XING contenant un lien vers notre profil XING. Lorsque vous accédez à notre site Internet, une brève connexion aux serveurs de XING AG, Dammtorstrasse 30, 20354 Hambourg, Allemagne (« XING ») est établie au travers de votre navigateur, permettant d’exécuter les fonctions du « bouton de partage XING » (en particulier le calcul/l’affichage de la valeur métrique). XING ne stocke aucune donnée personnelle vous concernant lorsque vous visitez notre site Internet, en particulier votre adresse IP. Votre utilisation n’est pas évaluée par des cookies liés au « bouton de partage XING ». Pour de plus amples détails, veuillez consulter la politique de protection des données de Xing.
Instagram
Notre site Internet peut contenir des plug-ins du service Instagram. Ils sont proposés par Instagram Inc, 1601 Willow Road, Menlo Park, CA, 94025, USA (« Instagram »). Nous utilisons les boutons Instagram intégrés afin d’établir un lien avec notre profil Instagram. Un widget est également intégré ; il nous permet d’afficher certaines photos et vidéos de notre profil Instagram sur notre site Internet. Lorsque vous visitez un site Internet contenant un tel plug-in, votre navigateur établit une connexion directe vers un serveur Instagram. Les contenus des plug-ins sont directement transmis à votre navigateur et intégrés au site Internet. Les données sont automatiquement transmises à Instagram et stockées sur ses serveurs. Les données ainsi transmises comprennent les données de connexion (telles que votre adresse IP, la date et l’heure, l’URL appelée) ainsi que le type de navigateur et le système d’exploitation utilisés. Cela permet à Instagram de suivre votre visite sur notre site même si vous n’utilisez pas les fonctions de plug-in de manière active.
Si vous êtes connecté(e) sur votre compte Instagram, vous pouvez lier le contenu de nos sites Internet à votre profil Instagram en cliquant sur le bouton Instagram. Cela permet à Instagram d’associer la visite sur nos sites Internet à votre compte utilisateur. Si vous souhaitez désactiver cette possibilité, vous devez vous déconnecter de votre compte Instagram avant de visiter notre site Internet. Pour de plus amples détails, veuillez consulter la politique de protection des données d’Instagram.
LinkedIn
Notre site Internet peut intégrer des plug-ins du réseau social LinkedIn Corporation, 2029 Stierlin Court, Mountain View, CA 94043, USA (« LinkedIn »). À cet effet, nous utilisons le bouton « in » pour partager du contenu ainsi que comme lien vers notre profil LinkedIn. LinkedIn recueille des informations sur nos pages chargées dans votre navigateur Internet au moyen des plug-ins LinkedIn. En outre, LinkedIn reçoit automatiquement l’URL du site Internet dont vous provenez ou de la page depuis laquelle vous êtes redirigé(e). LinkedIn reçoit également l’adresse IP de l’ordinateur ou du serveur proxy depuis lequel vous accédez à Internet, des informations sur le système d’exploitation de votre ordinateur et votre navigateur Internet, votre appareil mobile (y compris l’identifiant de l’appareil mobile disponible au travers du système d’exploitation de votre appareil mobile), le système d’exploitation de votre appareil mobile (si vous accédez à LinkedIn depuis un appareil mobile) et le nom de votre fournisseur d’accès à Internet ou de service mobile. LinkedIn peut également recevoir des données de localisation transmises par les appareils dont la fonction GPS est activée si vous n’empêchez pas LinkedIn de recevoir les données de localisation en temps réel dans les paramètres de votre appareil mobile. Veuillez noter que SlideShare.net, Pulse.me et l’application Pulse font partie des services LinkedIn et non de nos sites Internet.
Les informations quant à l’objet et à la portée de la collecte des données ainsi qu’au traitement et à l’utilisation des données transmises grâce aux plug-ins de LinkedIn sont énoncées dans la déclaration en matière de protection des données de LinkedIn.
L’utilisation et l’exploitation des réseaux de média sociaux de Vontobel est régie par les Conditions d’utilisation des média sociaux de Vontobel.
14. Liens
Notre site Internet peut contenir des liens vers les sites Internet d’autres sociétés (les « sites Internet tiers ») qui ne sont ni exploités ni surveillés par nos soins. Veuillez noter que ces sites Internet tiers ne sont pas liés par la présente Politique de confidentialité ni par notre Politique en matière de cookies et que nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs principes de traitement des données personnelles. Nous vous recommandons par conséquent de consulter et de vérifier les Politique en matière de cookies de chaque site Internet tiers.
Malgré le soin que nous portons au contrôle du contenu, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des liens extérieurs renvoyant vers des sites Internet tiers. Le contenu des sites Internet tiers relève de la responsabilité exclusive de leur exploitant. Par la présente, nous nous distançons expressément de tout contenu des sites Internet tiers liés à notre site Internet, et rejetons toute adhésion à ce contenu.
15. Contact
Veuillez nous informer si nous ne répondons pas à vos attentes en matière de traitement des données personnelles ou si vous n’êtes pas satisfait(e) de nos pratiques concernant la protection des données ; cela nous permettra d’examiner votre problème et d’apporter des améliorations si nécessaire. Dans chacun de ces cas, veuillez nous envoyer une requête explicite sous forme écrite, à l’une des entités ou à l’un des responsables de la protection des données indiqués ci-dessous :
Vontobel Holding AG
Gotthardstrasse 43
8022 Zurich
Suisse
Téléphone: +41 58 283 59 00
E-mail: vontobelgroup@vontobel.com
Vous pouvez également contacter notre responsable de la protection des données (DPO) suisse, européen ou du groupe:
DPO suisse: dpo.ch@vontobel.com
DPO européen: dpo.de@vontobel.com
DPO du groupe: dpo.vontobelgroup@vontobel.com
16. Autres aspects réglementaires
Afin de nous conformer à d’autres législations, telle que la directive 2014/65/UE du Parlement européen (MiFID II), nous devons enregistrer, dans certaines de nos entités juridiques, les conversations téléphoniques en rapport avec les activités menées dans le cadre de la prestation de nos services. Pour toute information complémentaire sur le traitement de vos données personnelles dans ce contexte, veuillez consulter les informations disponibles à l’adresse www.vontobel.com/mifid.
17. Modifications de la Politique de confidentialité
Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité sans préavis. Nous vous recommandons par conséquent de consulter régulièrement le présent site Internet. La présente Politique de confidentialité a été mise à jour le 22 mai 2018.